Notice explicative

Préparation de chantier

Gestion des déchets de chantier

Nous vous conseillons de remplir les fiches de renseignement dans l'ordre suivant de présentation en complétant soigneusement l'en-tête. Si vous devez remplir plusieurs feuilles, pensez à faire des photocopies d'avances. Dans ce cas ne remplissez la partie entreprise qu'une seule fois sur la première page, sur les pages suivantes contentez-vous d'apposer votre cachet, datez et indiquez le numéro de lot et de page.

Descriptif des références d'approvisionnement

Quantitatif déchet

Notice sur les modes opératoires

Cette notice doit être un guide pour votre propre suivi de chantier. Elle doit permettre votre réflexion sur les techniques et les moyens utilisés pour gérer vos déchets d'emballages et les déchets produits lors de la mise en œuvre.

Chaque matériau ou chaque matériel lorsqu'il arrive sur le chantier peut dans certain cas suivre l'ensemble de cette description. Il est amené sur le chantier et y est déposé, puis déplacé et stocké provisoirement, déplacé et distribué pour sa mise en place et stocké de nouveau. Il est ensuite repris, façonné et mis en œuvre en créant des déchets (pertes, chutes et déchets de mises en œuvre). Ces déchets de mise en œuvre et les déchets d'emballages sont ensuite collectés et évacués par vous-même ou de manière collective.

Dans cette notice il est important de faire apparaître :

Vous pouvez faire cette description succincte à partir des références d'approvisionnements ou à partir des références de tâches du descriptif précédent. Par exemple : déballage (au moment de la) mise en œuvre (en direction d'une) poubelle mobile (ou sortie manuelle, ou conteneur palettisé, ou seau, ou brouette, ou big-bag etc.) (en direction d'une) benne DIB recyclable (ou benne inerte, ou conteneur DIS, ou évacuation individuelle etc.)

Notice sur les modes d'évacuations et de traitements

Cette notice doit vous permettre toujours à partir des références d'approvisionnement de récapituler les catégories de déchets dont l'évacuation devraient être selon vous pris en compte de manière collective et les catégories de déchets pour lesquelles vous vous proposez de réaliser vous-même l'évacuation. Dans ce cas vous devrez fournir des éléments ou un engagement démontrant la réalité de cette filière ainsi que son appartenance aux dispositions réglementaires.

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