Le suivi des prescriptions environnementales

Afficher une volonté forte en matière de prescriptions environnementales n’a de sens que si ces attentes sont traduites dans la consultation des entreprises et si un suivi des exigences retenues, par l’encadrement du chantier, est prévu.

 

Le suivi - Pourquoi ?

Le suivi environnemental a pour objet de vérifier que les volontés du maître d’ouvrage et les engagements des entreprises sont bien respectés. Il permet, de plus, une optimisation constante pendant le chantier des solutions envisagées. Une évaluation en cours et en fin de chantier, pour rectifier les dérives et faire le point des aspects positifs et négatifs, apparaît extrêmement utile. Elle permet aux différents partenaires d’améliorer, en temps réel, les conditions de gestion du chantier et de capitaliser leurs expériences pour les reproduire. Elle est indispensable aux futures préparations de nouveaux chantiers.

L'organisation du suivi sur le chantier

Que la gestion des déchets se fasse en compte commun ou en lots déchets, le suivi se présente pratiquement de la même manière.

WB00678_.GIF (615 octets) Les personnes responsables du suivi

Prévoir et nommer la personne ou les personnes responsables du suivi environnemental dans le cahier des charges. Le maître d’œuvre ou le pilote paraissent les mieux positionnés pour le suivi environnemental cette nouvelle fonction est compatible avec leur mission habituelle de suivi du chantier et de gestion des interfaces entre acteurs.

WB00678_.GIF (615 octets) Les documents de suivi

pucever.GIF (255 octets) Fiche de suivi de l'évacuation et du traitement des déchets.

pucever.GIF (255 octets) Table de répartition des comptes et récapitulatif des constats.

pucever.GIF (255 octets) Le compte rendu de chantier.

WB00678_.GIF (615 octets) La méthode de suivi consiste à :

pucever.GIF (255 octets) Valider la transmission de l'information aux ouvriers. Ceci ce fait par le biais d'un document = la CIDE - Carte d'Information sur les Déchets de l'Entreprise.

pucever.GIF (255 octets) Mettre en place un système d'auto surveillance (Affichage de la CIDE et du planning).

pucever.GIF (255 octets) Contrôler le remplissage des bennes lors des rendez-vous de chantier.

pucever.GIF (255 octets) Valider l'organisation du chantier.

pucever.GIF (255 octets) Constater l'état de propreté du chantier.

pucever.GIF (255 octets) Réaliser un suivi des quantités et du traitement des déchets .
Le contrôle hors chantier de l’acheminement des déchets vers des lieux autorisés ne relève pas des devoirs du maître d’ouvrage, qui n’a pas à se substituer au pouvoir de police (notamment pour les déchets dangereux). Cependant, la signature par le centre de réception des déchets d’un bordereau de suivi, à remettre par l’entreprise à la maîtrise d’ouvrage, est un garde-fou contre les mauvaises pratiques et une protection contre d’éventuels problèmes ultérieurs. Il s’agit d’une démarche volontaire à l’initiative du maître d’ouvrage. De plus, elle lui permet de valider la bonne organisation des volontés affichées dans sa commande.

pucever.GIF (255 octets) Établir et faire approuver le bilan financier. Lorsqu'on fonctionne en lots déchets, le coût de la gestion des déchets est imputé sur le bilan financier de chaque entreprise productrice de déchets.

Pour être pleinement efficace, le suivi doit se poursuivre tout au long du chantier, notamment quand interviennent des entreprises sous-traitantes dont les contraintes varient selon le corps d’état auquel elles appartiennent.

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